Traité de Bruxelles (1874)

Le traité sur les lois et les coutumes de la guerre négocié à l’initiative du tsar de Russie Allexandre II, à Bruxelles, en août 1874, par quinze nations, est le premier texte juridique mentionnant explicitement les armes chimiques et tentant de les interdire.

L’article 13 décrète qu’est notamment interdit « l’emploi du poison ou armes empoisonnées« .

Refusant le caractère obligatoire de la convention, plusieurs gouvernements ne le ratifièrent pas et le traité ne fut jamais appliqué.

C’est toutefois un premier pas important dans la codification des lois de la guerre en général et l’interdiction des armes chimiques en particulier.

Note: Un pays qui signe un traité sans le ratifier a seulement une obligation morale de ne pas aller à l’encontre de celui-ci. La ratification est nécessaire pour que le traité devienne effectif sur le plan juridique.